1         Identification de la société :

 

I.E DISTRIBUTION - BSA PRO

7 bis avenue Victor Basch

93160 Noisy le Grand

N° de Siret : 837 727 122 00017 

Responsable de publication : Meziere Eddy

TVA intracommunautaire : FR36 837727122

 

2         Service et contact :

 

Téléphone – 06 15 07 89 01

 

Service commercial - contact@bsa-pro.fr

Service après-vente - sav@bsa-pro.fr

Service facturation - facture@bsa-pro.fr

 

3         Hébergement :

 

Hébergeur - OVH 

 

 4         Accès au site internet :

 

L’utilisateur reconnait disposer des compétences et des moyens nécessaires pour utiliser ce site.

BSA PRO ne pourra être tenu responsable des éléments en dehors de son contrôle et des dommages qui pourraient être subis par l’environnement technique de l’utilisateur, notamment ses ordinateurs, logiciels, équipements réseaux et tout autre matériel pour accéder aux services ou informations de ce site.

Nous rappelons que l’accès au site BSA-PRO.FR est gratuit, les frais d’accès sont à la charge de l’utilisateur et du prix fixé avec son réseau et opérateur de télécommunication.

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 5         Propriété intellectuelle :

 

Le site internet BSA PRO est protégé au titre de la propriété intellectuelle et propriétaire des droits et contenus, notamment droits d’auteurs, des photos ou images, des dessins et modèles, des textes, des graphismes, des logos, des vidéos, des logiciels. Article L 713-2 du code de la propriété intellectuelle.

 

Toute reproduction, représentation, diffusion total ou partielle du contenu de ce site internet par quelque procédé que ce soit sans autorisation au préalable de la société BSA SHOP est interdite, ce qui constituerait une contrefaçon sanctionné par les articles L 335-2 suivant du code de la propriété intellectuelle.

 

 6         Contenu du site internet :

 

 A tout moment le site BSA-PRO.FR se réserve le droit de corriger ou changer le contenu de ce site internet. En cas d’omission, d’erreur sur le contenu des pages, la société BSA PRO déclinera toute responsabilité. Idem en cas d’indisponibilité du ou des services.

 

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En aucune façon quel que soit ces informations communiquées à des tiers.

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