PRÉAMBULE :
Les contenus du site sont l’entière propriété de BSA PRO, aucunes reproductions n’y sont autorisées sous quelques formes que ce soit. Elles n’y sont possibles, qu’après acceptation auprès des dirigeants de BSA PRO.
CONTACTER BSA PRO :
Vous pouvez joindre BSA PRO au téléphone de 9h à 12h30 et 13h30 à 17h30 du lundi au vendredi au
06 15 07 89 01 ou à contact@bsa-pro.fr
OBLIGATION DES PARTIES :
Les conditions générales présentes expriment l'obligation d'être tenues par les deux parties, clients et BSA Pro. Le consommateur s'oblige à les respecter sans réserve au moment de la passation de sa commande(s), et BSA PRO à les honorer tel un spécialiste de la vente de matériel de fitness. Elles peuvent être corrigées à tout moment pour les bons déroulements des ventes.
PRIX :
Les prix s’entendent en euros, indiqués en TTC (toute taxe comprise) et en HT (hors taxe) mais sans frais de port. BSA Pro se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment en cas de hausse de prix de la part de ses fournisseurs.
Les DOM TOM payent leur commande en HT et non en TTC, cette taxe sera à payer au transporteur lors de votre livraison.
PHOTO et TEXTE :
Toutes les photos, textes ne sont pas contractuels. La société BSA PRO ne pourra donc pas être reconnue comme responsable des erreurs d’écritures, des photos ou des dimensions erronées et non divulgués en temps réel par les fournisseurs. Les informations figurant sur ce site internet sont présentées de manière non exhaustive et sont diffusées dans un but d'informations générales.
BSA PRO a effectué toutes les démarches pour s’assurer de la fiabilité des informations et contenus du site internet, il ne saurait être tenue responsable d’erreur et d’omissions sur les informations des produits.
COMMANDE :
Le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les conditions générales de vente lors de l’enregistrement de sa commande.
L’enregistrement des commandes est automatique après votre saisie et paiement des articles sur le site. Les paiements sont contrôlés puis acceptés par notre terminal de paiement. La commande ne sera valide qu’à partir du moment où le paiement est accepté. Le délai d’acceptation du terminal peut aller jusqu’à 72 h selon les banques ou le moment de votre commande (idem pour les virements bancaire).
Il est présenté au client les conditions générales de vente présentés sur le site BSA-PRO.fr afin que client puisse en prendre connaissance. Le client devra obligatoirement les accepter par le biais d’un bouton « J’ai lu et accepté les CGV ». Cela constitue une signature électronique qui a entre les parties la même valeur qu’une mention manuscrite conformément à l’article 1316-1 du code civil.
Le client pourra passer commande :
- Soit par le site internet.
- Soit par retour de devis (bon pour accord, tamponné et signé) avec règlement (chèque).
- Soit par téléphone au 06 15 07 89 01 du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et 13h30 à 17h30.
BSA PRO se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande.
Les produits restent la propriété de BSA PRO jusqu’au complet encaissement de la commande (taxes, frais de traitement et frais d’expédition). Le transfert de propriété s’établit dès l’expédition de la marchandise.
BSA PRO s’engage à honorer toutes les commandes dans la limite des stocks disponibles, mais aussi d’informer le client lors de ruptures de stock afin proposer un produit de remplacement ou de rembourser ce produit.
BSA PRO s’engage aussi à vous donner les délais de livraison possible sur l’achat de gros matériel de musculation ou fitness.
BSA PRO peut stopper, suspendre toutes livraisons en cas de litige ou retard de paiement jusqu’aux sommes dues. Si le défaut de paiement n’est pas réglé dans le temps échéant, nous serons dans l’obligation de donner votre dossier au service juridique et contentieux.
Le client est seul tenu responsable de la mauvaise saisie des informations de livraison, ou informations personnelles, susceptibles d’entraîner la non-réception du colis. Il entraîne de ce fait l’impossibilité de recevoir sa commande. BSA PRO ne pourra donc être tenu responsable dans ce cas et les frais de renvoi seront demandés au client avant renvoi.
La société reste propriétaire de la marchandise livrée à compter du jour de livraison jusqu'à complet paiement de
l'intégralité du prix de vente, les risques de la marchandise incombant néanmoins au destinataire, dès la mise à
disposition de celle-ci.
Ne constitue pas des paiements, la remise de traites ou de tous titres créant une obligation de payer.
En conséquence, en cas de non-paiement, la société est en droit d'effectuer ou de faire effectuer la reprise de la
marchandise à la charge du destinataire.
PAIEMENT et SÉCURITÉ :
- Par carte bancaire
Le paiement par carte s’effectuent par le biais du système sécurise de la banque qui utilise le protocole SSL « Secure Socket Layer « de cryptage des informations transmises afin de protéger le plus efficacement possibles toutes les données sensibles liées au moyen de paiement. BSA PRO n’a jamais accès aux informations confidentielles relatives au moyen de paiement. C’est pourquoi les coordonnés bancaires du client lui sont demandées à chaque commande.
- Par chèque
A l’ordre de BSA PRO
A l’adresse 7 bis avenue Victor Basch
Traitement de votre commande à réception de règlement
- Par virement
Détenteur du compte I.E DISTRIBUTION
7 Bis avenue Victor Basch
Numéro du compte 00020749202
Code banque 30087
Code guichet 33818
Clé RIB 89
IBAN FR76 3008 7338 1800 0207 4920 289
BIC CMCIFRPP
- Par mandat administratif
Réservé pour les mairies, écoles ou lycées, armées…
Paiement sous 35 jours après réception de facture.
Sous réserve de recevoir le bon d’engagement, devis signé, le bon pour accord.
BSA PRO peut stopper, suspendre toutes livraisons en cas de litige ou retard de paiement jusqu’aux sommes dues. Si le défaut de paiement n’est pas réglé dans le temps échéant, nous serons dans l’obligation de donner votre dossier au service juridique et contentieux.
LIVRAISON :
Nos livraisons sont être assurées par plusieurs prestataires :
- DB Schenker pour les palettes à partir de 20 kg
- Colissimo de la poste pour les petits colis de 0.100 g à 20 kg
- Deux autres transporteurs pour les demandes plus spécifiques.
Délais estimé poste Colissimo entre 24 et 48h, 72h.
Délais transporteur 48h, 72 h mais peuvent aller jusqu’à J + 2 semaines selon le poids, volume et adresse de livraison.
Les frais de port sont pour tous les départements de la France métropolitaine, sauf la Corse qui demande des frais de port plus spécifiques.
Les délais de livraison indiqués prennent effet à compter de l'encaissement de votre règlement : immédiat pour paiement par CB ou Virement ou dès réception de votre chèque.
Les délais indiqués correspondent aux délais de traitement, de préparation et d’acheminement de votre commande. Le dépassement du délai de livraison ne peut donner lieu à aucune annulation de commande, à aucune réduction, ni à aucun versement au titre de dommage et intérêts.
BSA PRO s’accorde le droit d’envoyer partiellement une commande (en accord avec le client).
Si vous êtes absent de votre domicile lors de livraison, un avis de passage est laissé dans votre boîte aux lettres avec les coordonnées du transporteur pour que vous puissiez le recontacter et prendre rendez-vous pour une seconde présentation dans les 24 heures.
Les colis encombrants ne sont pas livrés à l'étage mais sont livrés au minimum au pas de la porte de la maison ou de l'immeuble idem pour les clubs et associations.
Lors de la réception de votre commande il est très important et même impératif de toujours vérifier l’état des colis ou palettes et le contenu, et cela même si le livreur fait pression pour que vous signiez le bon de livraison.
Les mentions de réserves générales de type "sous réserve de déballage" n’ont aucune valeur légale. En cas de problème sur un ou plusieurs articles dans votre livraison il faut émettre des réserves précises, en listant les produits manquants et les dégradations sur le bon de livraison.
En cas de refus du livreur de vérifier le contenu avant la signature :
- Soit vous refusez le colis ou les palettes en indiquant que le refus est motivé par l’impossibilité de contrôler la livraison.
- Soit vous acceptez la livraison et vous indiquez que l'on vous a refusé la possibilité de vérifier le contenu du colis sur le bon de réception que vous allez signer.
Si ces précautions ne sont pas suivies, toute réclamation auprès de BSA PRO pour votre livraison sera nulle et non avenue.
Attention si les colis ou palettes ne sont pas dégradées et qu’un produit peut manquer contactez sav@bsa-pro.fr
CASSE :
Vous devez obligatoirement être présent lors de la livraison, personne ne doit prendre votre colis à votre place, car lors de la livraison, vous devez obligatoirement ouvrir votre colis en présence du facteur ou du transporteur, en cas de casse, vous devez refuser le colis, idem si il manque un produit. Tous colis pris seront pour BSA comme accepté et en état.
RÉTRACTATION :
Conformément à l’article L.121-16 du Code de la Consommation, vous bénéficiez d'un délai de 7 jours dès la réception du produit pour nous le retourner.
Le produit devra être retourné dans son emballage d’origine et non utilisé.
Votre remboursement se fera dans un délai de 30 jours ouvrable après réception et contrôle du ou des produits.
En cas de demande de remboursement, il faudra la faire par mail : contact@bsa-pro.fr avec numéro de facture.
MODALITÉ DE RETOUR :
- Vous disposez de 7 jours pour vous rétracter à compter du jour de la livraison.
- Les frais de retour et risques liés au retour seront à la charge du client.
- Le droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notices, documentations …). Les articles retournés, abîmés, endommagés ou salis par le client ne sont pas repris.
- Le contre remboursement ne sera pas accepté quel qu’en soit le motif.
- Retour à BSA PRO 7 bis avenue Victor Basch 93160 noisy le grand (pour les petits colis)
- Retour à BSA PRO chez PSP TRANSPORT 24 allée des ormetaux ZAC du tuboeuf 77170 brie comte robert (pour les palettes)
- Votre remboursement, échange ou avoir se fera dans un délai de 30 jours ouvrable après réception et contrôle du ou des produits.
- Contactez directement le sav@bsa-pro.fr directement afin de tout organiser.
GARANTIE :
BSA PRO ne prend pas en charge de SAV si vous n'avez pas la facture d'achat.
Pour tout problème ou demande particulière, contactez notre service SAV à l’adresse suivante :
sav@bsa-pro.fren précisant la référence produit et le problème.
BSA PRO vous garantit 1 an son matériel, même les tapis Comfortgym.
- Les ballons, balles, le matériel gonflable, les bandes lestées 6 mois
- Les élastiques, les nattes de gym (autre que Comfortgym) 3 mois.
Les machines de musculation et cardio ont déjà leurs garanties fournisseurs.
Sont exclus de garantie, les produits ou services modifiés, réparés, intégrés ou ajoutés, tous produits dont le montage est erroné, l’entretien défectueux, l’utilisation anormale, l’usure normale du produit, ou l’accident extérieur.
La garantie ne prendra pas en charge les produits ou services endommagés lors du transport ou d’une mauvaise utilisation.